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Notice descriptive – Brève
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Registres des paroisses du Manitoba utilisés pour attribuer les concessions de terres des Métis [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1875-1880

Référence :

R190-56-8-F, RG15-D-II-8-n

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164199

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des terres fédérales

Registres des paroisses du Manitoba utilisés pour attribuer les concessions de terres des Métis
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

18 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1875-1880

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,21 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est composée de 18 registres de paroisse utilisés par le lieutenant-gouverneur du Manitoba dans le système de loterie conçu par le Ministère pour attribuer les concessions de terres de façon aléatoire aux enfants Métis tel que requis dans l'article 31 de la Loi sur le Manitoba (33 Vic., c. 3). Les registres sont répertoriés selon le numéro de revendication. Chaque entrée donne le nom de l'attribution, le nom du demandeur, les noms des parents, la profession du demandeur, la date du dix-huitième anniversaire de naissance (pour les mineurs), le numéro de la concession, la date de l'attribution et la description légale selon laquelle l'attribution a été appliquée. Chaque rapport paroissial est signé par un représentant du lieutenant-gouverneur.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 15-30 est une liste de boîtes vérifiée indiquant le titre, les dates, les numéros de boîte et les bobines de microfilm. 15-30 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/15-30_156372_vols_1556-1573_fre.pdf

(Électronique) Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : (90: Ouvert)
http://heritage.canadiana.ca/view/oocihm.lac_mikan_156372?usrlang=fr

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Les copies de référence microfilmées se trouvent sur les bobines suivantes : C-11885 à C-11886. Voir les descriptions au niveau inférieur pour les copies numérisées de ces documents en couleur.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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C-11885 : copies sur microfilm Copy No. 1
C-11885 : copies sur microfilm Copy No. 2
C-11885 : copies sur microfilm Copy No. 3
C-11885 : copies sur microfilm Copy No. 4
C-11886 : copies sur microfilm Copy No. 1
C-11886 : copies sur microfilm Copy No. 2
C-11886 : copies sur microfilm Copy No. 3
C-11886 : copies sur microfilm Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-II-8-n
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 1556--1573

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG15] C-11885--C-11886

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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