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Notice descriptive – Brève
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Rapports et registres de réponses aux questions à la Chambre des communes [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1852-1868, 1886-1920

Référence :

R169-58-2-F, RG3-B-7

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164112

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Postes

Sous-ministre des Postes

Rapports et registres de réponses aux questions à la Chambre des communes
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1852-1868, 1886-1920

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,18 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série renferme des rapports et des réponses à la Chambre des communes préparées à l'intention du sous-ministre en vue d'être inclus dans le rapport annuel (vol. 570-571). Elle contient aussi des registres des questions à la Chambre des communes (vol. 1127-1130).

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers des volumes 570-571, 1127-1130. L'instrument de recherche 3-35 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 3-35 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/3-35_160605_vols_570-571_1127-1130.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG3-B-7
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG3]

[Consultation 90 Ouvert]

570--571;

[Consultation 90 Ouvert]

1127--1130;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24