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Notice descriptive – Brève

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Dismissal of Richard Blundell, Dy Colr In. Rev. [Deputy Collector of Inland Revenue], Nelson, British Columbia - Min. In. Rev. [Minister of Inland Revenue] 1898/05/05

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1898-1117

Date de réception :

1898-05-06

Date d'examen :

1898-05-07

Date d'approbation :

1898-05-09

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 757, -3665 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

163919

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04