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Notice descriptive – Brève
1
Documents sur la réglementation des usines [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1883-1884

Référence :

R200-204-3-F, RG19-E-4-i

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163915

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Finances

Documents sur la réglementation des usines
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1883-1884

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette série se compose de documents imprimés touchant à la réglementation d'usines. Les documents comprennent des rapports d'Angleterre, de Belgique et d'Allemagne.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 19-50 comprend le numéro de volume, le titre et les dates. 19-50 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG19-E-4-i
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG19] 3659

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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