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Notice descriptive – Brève
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Documents sur des subventions octroyées à la poste et aux navires à vapeur [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1883-1892

Référence :

R200-199-3-F, RG19-E-4-e

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163905

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Finances

Documents sur des subventions octroyées à la poste et aux navires à vapeur
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1883-1892

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,90 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette série contient de la correspondance, des rapports et des copies de contrats liés aux subventions octroyées à la poste et aux navires à vapeur pour la prestation de services uniquement au Canada, entre la partie continentale et les îles de l'Atlantique, ou uniquement à l'extérieur du pays, entre le Canada et divers pays. La plupart de ces documents traitent de la période allant de 1889 à 1892.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 19-133 est une liste consistant du numéro de volume, titre et dates. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 19-133 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/19-133_139514_vols_3841-3843_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

On trouve d'autre documentation sur le sujet dans les documents du registre central greffe du sous-ministre des Finances (RG 19, E-2, vol. 2999 à 3364), de même que dans le service central des documents du ministère du Commerce (RG20-A-1), qui s'est chargé de cette tâche après 1892.

Note(s) sur le contenant :

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6065 : Faisait antérieurement partie du volume 3841.
6066 : Faisait antérieurement partie du volume 3843.
6067 : Faisait antérieurement partie du volume 3843.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG19-E-4-e
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG19]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3841--3843;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

6065--6067;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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