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Notice descriptive – Brève
1
Comité permanent des chemins de fer, canaux et télégraphes [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1896

Référence :

R1021-31-4-F, RG14-D-4-5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163777

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Chambre des communes

Direction des comités et des services législatifs

Comité permanent des chemins de fer, canaux et télégraphes
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1896

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,05 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série comprend un rapport présenté à la Chambre des communes en 1896 par le Comité permanent des chemins de fer, canaux et télégraphes.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Railways, Canals and Telegraph Lines

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Railways, Canals and Telegraph Lines : Le 2 janvier 1896, la Chambre des communes a créé le Comité permanent des chemins de fer, canaux et télégraphes, constitué de 165 députés. Le Comité a présenté 11 rapports à la Chambre entre le 12 février et le 17 avril. Ces rapports traitaient de 35 divers projets de loi liés à l'incorporation et à la fusion des chemins de fer, canaux et télégraphes. Après sa nomination initiale, le Comité a été formé de nouveau et a fonctionné pendant des sessions successives du Parlement jusqu'à 1965 environ.

Instrument de recherche :

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(Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG14-D-4-5
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG14] 1844

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-12