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Notice descriptive – Brève
1
Documents liés aux fonds pour l'amélioration des terres du Haut-Canada [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1855-1881

Référence :

R200-160-9-F, RG19-D-5-o

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163737

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Finances

Documents liés aux fonds de pension administrés par le ministère des Finances

Documents liés aux fonds pour l'amélioration des terres du Haut-Canada
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

3 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1855-1881

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,9 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette sous-série contient divers états de comptes sur les prêts accordés à des municipalités conformément aux dispositions de la Loi sur l'amélioration des terres. (16 Vic., chap. 159). La plupart de ces documents datent de 1855 à 1860. Le volume 2528 est un grand livre contenant de l'information sur des sommes affectées, dans chaque comté, à des terres, à des écoles secondaires, etc., pour les années allant de 1855 à 1860. Les volumes 2529 et 2530 sont des journaux contenant les mêmes données, mais classées par ordre chronologique.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 19-134 est une liste de dossiers générée par ordinateur. 19-134 Mikan (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG19-D-5-o
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG19] 2528--2530

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-12