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Notice descriptive – Brève

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Dismissal S.E. Oldfield, Light Keeper, Point au Baril, Georgian Bay and Fishery Overseer Georgian Bay - Min Mar and F [Minister of Marine and Fisheries] 1897/01/26 recs [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1897-0208

Date de réception :

1897-01-27

Date d'examen :

1897-01-30

Date d'approbation :

1897-02-01

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 727, -3652 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

163653

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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