Recherche dans la collection - Fonds et retours sur ventes [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Fonds et retours sur ventes [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1795-1859

Référence :

R200-48-4-F, RG19-D-5-a

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163449

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Finances

Bureau du receveur général

Livres de comptabilité

Fonds et retours sur ventes
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Notice descriptive – Détails

Sous-sous-série comprend :

30 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1795-1859

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,0325 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette sous-sous-série se compose de livres de comptabilité portant sur divers fonds administrés par le receveur général. Au nombre de ces documents, figurent des livres de comptes du {Fonds d'administration budgétaire du canal et du territoire, du Fonds de la réserve du clergé, du Fonds des écoles}, du Fonds relatif aux biens des jésuites et du Fonds des méthodistes wesleyens, de même que des relevés de permis d'exploitation de tavernes, d'amendes et de confiscations ou de fonds touchant la justice pénale et de frais.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 19-8 est une liste de fichiers générée par ordinateur. 19-8 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG19-D-5-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG19] 2432--2462

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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