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Notice descriptive – Brève
1
Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1799-1963

Référence :

R192-34-3-F, RG16-A-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163325

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère du Revenu national

Douanes et accise

Commissaire des douanes
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

23 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1799-1963

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1,06 m de documents textuels
3 photographies. Blanc et noir

Langue du document :

français

Acquisition :

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Canada. Customs and Excise collection [graphic material]

Portée et contenu :

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La sous-série comprend des documents créés et conservés par le Commissaire des douanes. Ces documents comprennent des dossiers sur les règlements appliqués aux entreprises de distillerie et aux fabricants de produits de tabac ainsi que des dossiers sur la contrebande des boissons spiritueuses durant la période de la prohibition aux États-Unis. Cette sous-série comprend aussi plusieurs documents concernant la nomination de personnel par le Commissaire des douanes. Ces documents comprennent les registres de l'effectif pour la période de 1828 à 1927. Les registres de l'effectif comprennent des renseignements sur des sujets comme les nominations et les salaires des employés de chaque port. On y retrouve aussi d'autres documents comprenant des grands livres de salaires pour la période de 1864 à 1869, des documents concernant les commissions pour la période de 1843 à 1845, et une liste de paye des salaires des agents des douanes des ports du Canada-Est et du Canada-Ouest.

Provenance :

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Créateur : Commissioner of Customs

Biographie/Histoire administrative :

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Commissioner of Customs : En 1844, une Direction des douanes a été mise sur pied dans le bureau de l'Inspecteur général, sous la responsabilité d'un Commissaire des douanes. En plus de ses fonctions normales, la Direction des douanes était aussi responsable du recouvrement des droits de canaux. Le ministère des Douanes, tel que mis sur pied en 1868, était responsable du recouvrement de tous les droits de douanes et de tous les droits des canaux publics. Un Commissaire desx douanes et un Commissaire adjoint surveillaient les activités du ministère sous la direction du ministre des Douanes.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 16-3 est une liste générée par ordinateur. 16-3 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1979-281 NPC
R192
RG16

Ancien no de référence archivistique :

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RG16-A-3
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG16]

[Consultation 90 Ouvert]

800--803;

[Consultation 90 Ouvert]

838;

[Consultation 90 Ouvert]

1021--1022;

[Consultation 90 Ouvert]

1042--1043;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10