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Notice descriptive – Brève Leave of absence to C. Junot - Militia [Department] Minister March 21/77, [recommends] two months
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1877-0223Date de réception :1877-03-22Date d'examen :1877-03-23Date d'approbation :1877-03-26Remarques :See also 1876-0987See also 1877-0507Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 354, -3319 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :1632 -
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