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Notice descriptive – Brève
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Documents relatifs aux certificats [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1870-1926

Référence :

R216-693-2-F, RG10-B-8-m

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163159

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Documents relatifs aux certificats
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

6 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1870-1926

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,4 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La série est constituée de documents relatifs aux certificats créés et tenus à jour par le ministère. Les documents de la série comprennent un répertoire nominatif des demandes de quitter le traité et d'accepter un certificat, 1870-1920 (Vol. 10035); des listes des métis qui se sont retirés du traité, 1885-1926 (Vols. 10037-10038, 10040); des listes des métis qui ont reçu un certificat et qui sont plus tard revenus au traité, 1885- 1910 (Vol. 10039); et des documents relatifs aux paiements de certificats et d'autres comptes, 1884-1903 (Vol. 10036).

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à cette notice. Également, l'instrument de recherche peut être trouvé en accédant aux descriptions de niveau inférieur liées à cette notice. 10-91 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-91_159451_vol_10035-10040_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm des documents dans les vols. 10035-10040, voir la bobine C-11058.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Les principaux documents relatifs aux certificats apparaissent dans le fonds du ministère de l'Intérieur (MIKAN 446, R190-0-3-F, RG15).

Note(s) sur le contenant :

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C-11058 : copies sur microfilm Copy No. 1
C-11058 : copies sur microfilm Copy No. 2
C-11058 : copies sur microfilm Copy No. 3
C-11058 : copies sur microfilm Copy No. 4
C-11058 : copies sur microfilm Copy No. 5
C-11058 : copies sur microfilm Copy No. 6

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-B-8-m
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG10]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

10035--10036;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

10038--10040;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10] 10037

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] C-11058

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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