Recherche dans la collection - Dépêches [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Dépêches [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1867-1911

Référence :

R165-88-1-F, RG2-A-2-a

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163073

Contexte de cette notice :

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Fonds du Bureau du Conseil privé

Dépêches diplomatiques

Dépêches
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1867-1911

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

32,4 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série se compose de dépêches diplomatiques créées et conservées par le Bureau du Conseil privé. Jusqu'à la création du Bureau du secrétaire d'État aux Affaires extérieures en 1909, c'est le Bureau du Conseil privé qui s'occupait des dépêches adressées au gouvernement fédéral. La majeure partie des dépêches étaient destinées au gouverneur général et provenaient de l'office des colonies, du ministre britannique à Washington, des gouverneurs des colonies britanniques ou du haut-commissaire du Canada à Londres. Il y existe, de plus, de la correspondance destinée au gouvernement fédéral et qui a été expédiée par le truchement du Bureau du gouverneur général.

Ces dépêches qui exigeaient l'étude ou l'action d'un ministère gouvernemental étaient inscrites avec les dépêches pour être ensuite acheminées au ministère en cause. En conséquence, plusieurs de ces pièces ne se trouvent plus dans cette sous-série et doivent être récupérées dans les documents du ministère correspondant.

Les documents sont classés selon une séquence alphabétique-numérique de dossiers. Chaque document possède une lettre et un numéro (p.ex. A 507). La lettre renvoie au registre (voir la sous-série des registres RG2-A-2-b), où l'on notait la réception de la dépêche. Par intervalles de quelques années, on attribuait une nouvelle lettre et ainsi une nouvelle séquence débutait.

Volume 6310 contient une copie de la Proclamation de 1867.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 2-7 est une liste de conversion manuscrite se rapportant aux volumes 5354 à 5638. 2-7 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/2_7_133178_vols_5354_5638.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur la traduction libre de la notice descriptive dans l'autre langue officielle.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Les dépêches diplomatiques nécessitant l'étude, la réponse ou l'approbation du Conseil privé étaient réglées au moyen de décrets du conseil. Même si les dépêches diplomatiques étaient inscrites et indexées avec les dépêches, ces pièces sont classées avec les décrets du conseil dans la sous-série des procès-verbaux, annexes et rapports (RG2-A-1-a)., Les registres dans lesquels on indiquait la réception des dépêches se trouvent dans la sous-série des registres (RG2-A-2-b).

Note(s) sur le contenant :

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6310 : Faisait antérieurement partie du volume 5354
T-5455 : Copy number 5 - SP.
T-5456 : Copy number 5 - SP.
T-5457 : Copy number 5 - SP.
T-5458 : Copy number 5 - SP.
T-5459 : Copy number 5 - SP.
T-5455 : MN
T-5456 : MN
T-5457 : MN
T-5458 : MN
T-5459 : MN

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1984-85/178 GAD
RG2

Ancien no de référence archivistique :

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RG2-A-2-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG2]

[Consultation 90 Ouvert]

5354--5638;

[Consultation 90 Ouvert]

6310;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG2] T-5455--T-5459

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-04