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Notice descriptive – Brève
1
Système de la liste nominative relative à l'éducation des Indiens [document textuel (informatique)]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1970-1980

Référence :

R216-648-8-F, RG10

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163071

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Système de la liste nominative relative à l'éducation des Indiens
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

11 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1970-1980

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

? Mo. de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La série renferme les documents électroniques du système de la liste nominative relative à l'éducation des Indiens qui a été mis sur pied à la Direction de l'éducation et du développement culturel en vue de la conservation d'un registre des modifications sur le plan du statut d'éducation de tous les Indiens inscrits dans les écoles primaires et secondaires au Canada. Les dossiers de la liste nominative relative à l'éducation des Indiens comprend le nom des étudiants qui relèvent de la responsabilité des Affaires indiennes quant à l'éducation. Cette responsabilité s'applique aux étudiants qui fréquentent les écoles fédérales et celles exploitées par les bandes (à l'exception des étudiants dont les frais de scolarité sont versés par une autre autorité scolaire aux Affaires indiennes) ainsi que ceux qui fréquentent les écoles provinciales et privées sous les auspices desquelles les Affaires indiennes effectuent les paiements liés aux frais de scolarité. Les étudiants du niveau postsecondaire et ceux de certaines autres juridictions scolaires ne sont pas concernés. Les variables sont les suivantes : le numéro de membre et celui de la famille, le nom de famille, le prénom, les initiales, le deuxième prénom, le sexe, la date de naissance, la religion, le numéro de l'école, le code des parents ou du tuteur, le nom de famille, le prénom, les initiales, l'adresse, le code de l'adresse, le code de l'école, l'année d'études, les cours suivis, la langue, le code, le motif et l'adresse de la résidence, et le code de l'autobus.

Instrument de recherche :

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(Électronique) Les documents sont décrits au dossier dans la base de données GARDD FINDER.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: électroniques

[Consultation99 Fermé pour fins de traitement]
Les 11 fichiers informatisés dans cette serie sont G0000122, G0000173, G0000174, G0000175, G0000176, G0000177, G0000219, G0000222, G0000372, G0000510, G0000764. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les dossiers électroniques, consultez l'archiviste.

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-27