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Notice descriptive – Brève

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Refund of duty overpaid by Drummond McCall and Co. on six pumps entered at Outport of Rossland, British Columbia $48.50 - Min Customs [Minister of Customs] 1897/10/02

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1897-2858

Date de réception :

1897-10-08

Remarques :

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Refd [referred] to T [Treasury] Board 1897/10/09

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

162903

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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