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Notice descriptive – Brève
1
Documents généraux d'exploitation et dossiers du système central de gestion [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1898-1972

Référence :

R216-620-8-F, RG10-C-VI

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

162755

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Agence de Touchwood

Documents généraux d'exploitation et dossiers du système central de gestion
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1898-1972

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

? m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série renferme les documents généraux d'exploitation et les dossiers du système central de gestion créés et/ou tenus par l'Agence de Touchwood. Les documents s'appliquent aux bandes indiennes de Nut Lake, de Gordon, de Kinistino, de Muscowequan, de Poor Man, de Fishing Lake et de Daystar, qui relèvent de l'Agence de Touchwood. La sous-série comprend les dossiers qui font référence aux domaines suivants : appartenance à l'effectif des bandes, admission des bandes, émancipation, ventes des terres, sondages et rétrocessions, exploitation agricole, dossiers relatifs à la Loi sur les terres destinées aux anciens combattants, statistiques de l'état civil, rapports sur le recensement, réinsertion de soldats dans la communauté, livres comptables des bandes et exploitation des pensionnats.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-84 est une liste de fichiers informatisée. 10-84 (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Il est également possible de trouver des documents qui se rapportent aux bandes de Nut Lake et de Kinistino dans la série de l'Agence de Duck Lake.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-C-VI
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11510;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11512--11513;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11517;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11533--11535;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11537;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11552--11560;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10] 11511

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-12