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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers du système central de gestion des dossiers [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1948-1955

Référence :

R216-542-3-F, RG10-C-VI

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

162579

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Agence de Pelly

Dossiers du système central de gestion des dossiers
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1948-1955

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

? m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série comprend des dossiers du système central de gestion des dossiers créés et/ou conservés par l'Agence de Pelly, soit des documents concernant les bandes indiennes de Cote, de Keeseekoose et de Key. Les dossiers traitent de la plupart des aspects des responsabilités de l'Agence, dont l'administration générale, les rentes, l'appartenance, les terres et les écoles, la déclaration d'ascendance (1952 à 1954, vol. 11532), les rapports trimestriels du surintendant (1948 à 1954), les rapports scolaires (1945 à 1955), les statistiques de l'état civil, les rapports statistiques, les admissions et les départs des pensionnats et les rapports des pensionnats.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-84 est une liste de dossiers informatisée. 10-84 (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-C-VI
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11532;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11537--11539;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11547--11548;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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