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Notice descriptive – Brève
1
Répartitions des terres et documents connexes [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1866-1942

Référence :

R216-492-3-F, RG10-C-V-26-i

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

162504

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Agence de l'île Manitoulin

Répartitions des terres et documents connexes
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

28 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1866-1942

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,9 m de documents textuels

Langue du document :

français

Acquisition :

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Land assignments and related documents [textual record]

Portée et contenu :

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La sous-série comprend des documents concernant les terres dont, entre autres, des listes de lots vendus et des ventes pour des taxes en souffrance, des actes de taxes, des retours de sélections de terres indiennes, des retours d'améliorations des terres, des documents de brevets, des reçus de brevets, des serments et déclarations d'obligation de règlement, des permis accordés au colon et du courrier général concernant les terres, bien que la majorité des documents de répartition des terres soient des documents de transfert de lots (p. ex. permis d'occupation) d'un acheteur initial à un autre qui devaient être remplis avant le dépôt d'une déclaration de homestead [de patrimoine familial] (avis précisant que les améliorations nécessaires avaient été apportées). Le volume 12868 comprend des dossiers sur les hypothèques des terres et mobilières ainsi que les engagements contractuels de diverses bandes indiennes.

Ces documents ont été principalement créés par la Division 1 de la Surintendance du nord et par l'Agence de Manitowaning, lesquels les ont classés selon un système inconnu. Cependant, peu après 1950, lorsque le bureau central a adopté le système de classement par " bloc sujet " dans les bureaux locaux, l'ordonnancement original de ces documents a été perturbé. Chaque dossier a reçu un " code d'agence ", un numéro de classement par " bloc sujet " (dans ce cas, " Bloc no 34 - Vente de terres indiennes ") et un troisième numéro indiquant habituellement le canton où se trouvaient les terres en question, ce qui donnait à chaque agence indienne un code de classification unique pour ses cantons. Les cantons et lotissements de l'île Manitoulin pour lesquels des dossiers subsistent ont été désignés comme suit : " Général " -1; " Lotissement Howland " -2; " Lotissement Manitowaning " -3; " Lotissement Sandfield " -4; " Lotissement Shaftesbury " -5; " Lotissement Sheguiandah " -6; " Lotissement Tehkummah " -9; " Lotissement Carnarvon "-10; " Lotissement Bidwell " -11; " Lotissement Assiginack " -12; " Lotissement Campbell " -13; " Lotissement Allan " -14; " Lotissement Billings " -16; " Lotissement Gore Bay " -22; " Lotissement Gordon " -23 et " Lotissement Robinson " -23. Par conséquent, les répartitions des terres du lotissement Campbell auraient été classées sous 488/34-13.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-130 est une liste de boîtes générée par ordinateur. 10-130

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Historique de la conservation :

Le bureau de district de l'île de Manitoulin a transféré la garde des documents décrits dans cette sous-série aux Archives nationales. Ils ont été créés principalement par les prédécesseurs de ce bureau, notamment par l'Agence de Manitowaning de la Division 1 de la Surintendance du nord. Cependant, peu après 1950, lorsque le bureau central a adopté le système de classement par " bloc sujet " pour les bureaux locaux, le personnel de l'Agence de l'île de Manitoulin a classé ces documents de façon différente.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Ces documents des terres sont reliés à la sous-série des registres de vente des terres que l'on retrouve dans la série du district de l'île Manitoulin (RG10-C-V-26-h , vol. 12897 à 12905, 12909 à 12921, 12927 à 12929).

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2015-01190-0
76/009
99/026
R216
RG10

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-C-V-26-i
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG10] 12859--12860

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG10]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12861--12862;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12868;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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