Recherche dans la collection - Permis de coupe de bois [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Permis de coupe de bois [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1868-1909

Référence :

R216-650-6-F, RG10-D-12-b

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

162392

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes

Permis de coupe de bois
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

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Date(s) :

1868-1909

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

? m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série renferme la correspondance, les règlements touchant la coupe du bois d'oeuvre sur les terres indiennes et les permis de coupe de bois dont ceux échus qui s'appliquent à la période de 1868 à 1909 et qui étaient conservés par l'administration centrale à Ottawa.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par ordinateur. 10-1

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm, voir la bobine T-1458 (vol. 1019).

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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T-1458 : Copie sur microfilm (vol. 1019) Copy No. 1
T-1458 : Copie sur microfilm (vol. 1019) Copy No. 2
T-1458 : Copie sur microfilm (vol. 1019) Copy No. 3
T-1458 : Copie sur microfilm (vol. 1019) Copy No. 5

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-12-b
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1019

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-1458

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

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Date de modification :: 2024-07-24