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Notice descriptive – Brève
1
Mandats, rentrées, reçus et résolutions du conseil [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1935-1976

Référence :

R216-645-2-F, RG10-C-I-6-e

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

162027

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Bureau de district de l'île Manitoulin

Mandats, rentrées, reçus et résolutions du conseil
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1935-1976

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,2 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série renferme les documents d'exploitation généraux qui font référence à l'Agence de Manitowaning, à l'Agence de l'île Manitoulin et au district de l'île Manitoulin. Le volume 12009 comprend les mandats de dépôt du district de Manitoulin (1935-1936), les rentrées relatives aux condamnations aux Agences de Manitowaning et de l'île Manitoulin (1935-1936), les reçus des diverses dépenses des bandes de l'île Manitoulin (1976) et une résolution du conseil de bande de 1976 (no 156) de la bande de Sucker Creek.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 10-159 est une liste détaillée écrite à la main. 10-159

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-C-I-6-e
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10] 12009

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-04