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Notice descriptive – Brève
1
Documents généraux relatifs aux terres [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1837-1964

Référence :

R216-281-1-F, RG10-D-12-b, RG10-D-1-c, RG10-D-10-c, RG10-D-2-b

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

161997

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Surintendance centrale

Documents généraux relatifs aux terres
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

33 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1837-1964

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

2,45 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est constituée de divers documents relatifs aux terres et aux ventes de terres au sein de la surintendance. La sous-série comprend les éléments suivants : permis de coupe, 1873-1876, relevés relatifs au bois d'oeuvre et répartition des terrains, 1878-1882, qui concernent surtout l'Ontario (vol. 469); permis de coupe pour l'Ontario, 1871-1874 (vol. 656); un registre qui énumère les îles revendiquées par les Indiens dans le Canada-Ouest, 1856-1857, ainsi qu'une liste des baux des Mohawks des terres de Tyendinaga situées aux environs de la baie de Quinte (vol. 662); un livre comptable, 1837-1841 (vol. 672); un livre de caisse, 1846-1859 (vol. 677); des déclarations au sujet des terres, 1846-1873 (vol. 678, 682, 684, 775A & B); un rapport sur les parcelles de terrain situés au lotissement d'Orillia et dans la réserve indienne qui se trouve entre Orillia et Coldwater ainsi qu'une évaluation de ces terrains (1844); un rapport de l'inpecteur J.S. Dennis adressé au surintendant T.G. Anderson au sujet de ce lotissement et daté du 5 septembre 1851 (vol. 694. Également disponible sur microfilm, bobine C-5045); des déclarations relatives aux terres dans la péninsule de Saugeen (Bruce), 1855-1874 (vol. 772); des déclarations relatives aux terres pour la région de Tyendinaga, 1847-1882 (vol. 778); cession des arriérés impayés dans le but d'acheter des terres aux Indiens, 1855-1875 (vol. 679); un livres de caisse des terres des Indiens du Crédit qui ont été vendues à Bronte, 1834-1854 (vol. 688-689); un registre des terres vendues à Lindsay, à St. Edmund, à Sarawak, à Albemarle, à Eastnor, à Amabel, à Keppel, aux cantons de Medonte, ainsi qu'à Thorah Island et à Wiarton (vol. 685); un répertoire des ventes de terres, 1869-1878 (vol. 686); un registre des ventes de terres situées dans le canton d'Amabel, 1852-1854 (vol. 687); un livre de caisse et un registre des ventes de terres dans la péninsule de Saugeen, 1856-1859 (vol. 698-699); un registre des baux de la ville de Brooke, 1857 (indexé) (vol. 680); les livres comptables des paiements des baux, 1870-1877, et les registres des baux, 1850, 1875-1883 (vol. 691, 703-704); registre des baux de Shannonville, 1880 (vol. 700); baux des Six-Nations de la rivière Grand (vol. 1854); un index des ventes de terres dans la péninsule de Saugeen dont la date est inconnue (vol. 697). Les documents auxquels l'index fait référence sont manquants.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par ordinateur. 10-1

(Électronique) Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : (90: Ouvert)
http://heritage.canadiana.ca/view/oocihm.lac_mikan_157755?usrlang=fr

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13332 (Vol. 469), C-13400 (Vol. 656), C-13401 (Vol. 662), C-13402 (Vols. 672), C-13403 à C-13404 (Vols. 677-680), C-13405 (Vol. 682), C-13405 à C-13406 (Vols. 684-689), C-13407 (Vol. 691), C-13408 (Vol. 694), C-13408 à C-13409 (Vols. 697-700), C-13409 (Vols. 703-704), C-13491 à C-13492 (Vol. 772), C-13493 à C-13494 (Vol. 775), C-13495 à C-13496 (Vol. 778).

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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C-13332 : Copie sur microfilm (vol. 469) Copy No. 1
C-13400 : Copie sur microfilm (vol. 656) Copy No. 1
C-13401 : Copie sur microfilm (vol. 662) Copy No. 1
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 672) Copy No. 1
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 677-680) Copy No. 1
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 682) Copy No. 1
C-13405 : Copies sur microfilm (vols. 684-689) Copy No. 1
C-13407 : Copie sur microfilm (vol. 691) Copy No. 1
C-13408 : Copie sur microfilm (vol. 694) Copy No. 1
C-13408 : Copies sur microfilm (vols. 697-700) Copy No. 1
C-13409 : Copies sur microfilm (vols. 703-704) Copy No. 1
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 1
C-13493 : Copie sur microfilm (vol. 775) Copy No. 1
C-13495 : Copie sur microfilm (vol. 778) Copy No. 1
T-16651 : Copie sur microfilm (vol. 1854) Copy No. 1
C-13332 : Copie sur microfilm (vol. 469) Copy No. 2
C-13332 : Copie sur microfilm (vol. 469) Copy No. 3
C-13332 : Copie sur microfilm (vol. 469) Copy No. 4
C-13332 : Copie sur microfilm (vol. 469) Copy No. 5
C-13400 : Copie sur microfilm (vol. 656) Copy No. 2
C-13400 : Copie sur microfilm (vol. 656) Copy No. 3
C-13400 : Copie sur microfilm (vol. 656) Copy No. 4
C-13400 : Copie sur microfilm (vol. 656) Copy No. 5
C-13400 : Copie sur microfilm (vol. 656) Copy No. 6
C-13401 : Copie sur microfilm (vol. 662) Copy No. 2
C-13401 : Copie sur microfilm (vol. 662) Copy No. 3
C-13401 : Copie sur microfilm (vol. 662) Copy No. 4
C-13401 : Copie sur microfilm (vol. 662) Copy No. 5
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 672) Copy No. 2
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 672) Copy No. 3
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 672) Copy No. 4
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 672) Copy No. 5
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 677-680) Copy No. 2
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 677-680) Copy No. 3
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 677-680) Copy No. 4
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 677-680) Copy No. 5
C-13404 : Copies sur microfilm (vols. 677-680) Copy No. 1
C-13404 : Copies sur microfilm (vols. 677-680) Copy No. 2
C-13404 : Copies sur microfilm (vols. 677-680) Copy No. 3
C-13404 : Copies sur microfilm (vols. 677-680) Copy No. 4
C-13404 : Copies sur microfilm (vols. 677-680) Copy No. 5
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 682) Copy No. 2
C-13405 : Copies sur microfilm (vols. 684-689) Copy No. 2
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 682) Copy No. 3
C-13405 : Copies sur microfilm (vols. 684-689) Copy No. 3
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 682) Copy No. 4
C-13405 : Copies sur microfilm (vols. 684-689) Copy No. 4
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 682) Copy No. 5
C-13405 : Copies sur microfilm (vols. 684-689) Copy No. 5
C-13406 : Copies sur microfilm (vols. 684-689) Copy No. 1
C-13406 : Copies sur microfilm (vols. 684-689) Copy No. 2
C-13406 : Copies sur microfilm (vols. 684-689) Copy No. 3
C-13406 : Copies sur microfilm (vols. 684-689) Copy No. 4
C-13406 : Copies sur microfilm (vols. 684-689) Copy No. 5
C-13407 : Copie sur microfilm (vol. 691) Copy No. 2
C-13407 : Copie sur microfilm (vol. 691) Copy No. 3
C-13407 : Copie sur microfilm (vol. 691) Copy No. 4
C-13407 : Copie sur microfilm (vol. 691) Copy No. 5
C-13408 : Copies sur microfilm (vols. 697-700) Copy No. 2
C-13408 : Copie sur microfilm (vol. 694) Copy No. 2
C-13408 : Copies sur microfilm (vols. 697-700) Copy No. 3
C-13408 : Copie sur microfilm (vol. 694) Copy No. 3
C-13408 : Copies sur microfilm (vols. 697-700) Copy No. 4
C-13408 : Copie sur microfilm (vol. 694) Copy No. 4
C-13408 : Copies sur microfilm (vols. 697-700) Copy No. 5
C-13408 : Copie sur microfilm (vol. 694) Copy No. 5
C-13409 : Copies sur microfilm (vols. 697-700) Copy No. 1
C-13409 : Copies sur microfilm (vols. 697-700) Copy No. 2
C-13409 : Copies sur microfilm (vols. 703-704) Copy No. 2
C-13409 : Copies sur microfilm (vols. 697-700) Copy No. 3
C-13409 : Copies sur microfilm (vols. 703-704) Copy No. 3
C-13409 : Copies sur microfilm (vols. 697-700) Copy No. 4
C-13409 : Copies sur microfilm (vols. 703-704) Copy No. 4
C-13409 : Copies sur microfilm (vols. 697-700) Copy No. 5
C-13409 : Copies sur microfilm (vols. 703-704) Copy No. 5
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 2
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 3
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 4
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 5
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 6
C-13492 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 1
C-13492 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 2
C-13492 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 3
C-13492 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 4
C-13492 : Copie sur microfilm (vol. 772) Copy No. 5
C-13493 : Copie sur microfilm (vol. 775) Copy No. 2
C-13493 : Copie sur microfilm (vol. 775) Copy No. 3
C-13493 : Copie sur microfilm (vol. 775) Copy No. 4
C-13493 : Copie sur microfilm (vol. 775) Copy No. 5
C-13494 : Copie sur microfilm (vol. 775) Copy No. 1
C-13494 : Copie sur microfilm (vol. 775) Copy No. 2
C-13494 : Copie sur microfilm (vol. 775) Copy No. 3
C-13494 : Copie sur microfilm (vol. 775) Copy No. 4
C-13494 : Copie sur microfilm (vol. 775) Copy No. 5
C-13495 : Copie sur microfilm (vol. 778) Copy No. 2
C-13495 : Copie sur microfilm (vol. 778) Copy No. 3
C-13495 : Copie sur microfilm (vol. 778) Copy No. 4
C-13495 : Copie sur microfilm (vol. 778) Copy No. 5
C-13496 : Copie sur microfilm (vol. 778) Copy No. 1
C-13496 : Copie sur microfilm (vol. 778) Copy No. 2
C-13496 : Copie sur microfilm (vol. 778) Copy No. 3
C-13496 : Copie sur microfilm (vol. 778) Copy No. 4
C-13496 : Copie sur microfilm (vol. 778) Copy No. 5
T-16651 : Copie sur microfilm (vol. 1854) Copy No. 2
T-16651 : Copie sur microfilm (vol. 1854) Copy No. 3
T-16651 : Copie sur microfilm (vol. 1854) Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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Documents textuels

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Volume [RG10]

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772;

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656/A;

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703/A;

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775/A--775/B;

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Bobine de microfilm [RG10]

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C-13332;

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C-13400--C-13409;

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C-13491--C-13496;

[Consultation 90 Ouvert]

T-16651;

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Modalités d'utilisation :

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