Recherche dans la collection - Résolutions de conseils de bandes, dépenses autorisées [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Résolutions de conseils de bandes, dépenses autorisées [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1961-1964

Référence :

R216-264-1-F, RG10-4-g

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

161962

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Documents relatifs aux fonds en fiducie

Résolutions de conseils de bandes, dépenses autorisées
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1961-1964

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1,2 de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est constituée de résolutions de conseils de bande en vertu desquelles on a autorisé des dépenses effectuées à l'aide des capitaux propres de la bande et/ou de ses revenus. Les années financières sont classées séparément en fonction du numéro du compte.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-47 est une liste de volumes. 10-47 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-47_133713_133555_133639_157559_157561_157562_157563_etc.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-4-g
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10] 11866--11871

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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