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Notice descriptive – Brève
1
Livres de comptes supplémentaires [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1895-1960

Référence :

R216-261-6-F, RG10-4-d

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

161958

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Documents relatifs aux fonds en fiducie

Livres de comptes supplémentaires
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

33 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1895-1960

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,51 de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est constituée de livres de comptes supplémentaires qui ont trait aux fonds en fiducie. Les déclarations au sujet des intérêts des fonds en fiducie, pour la période 1943-1960, qui figurent dans le volume 9215 se poursuivent dans les volumes 12029-12030.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-32 est une liste de volumes générée par ordinateur qui traite des volumes 9214-9219. 10-32

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste qui indique les numéros de volume, les titres et les dates couvertes qui traite des volumes 12029-12030. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. 10-152 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-4-d
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG10] 9214--9215

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10]

[Consultation 90 Ouvert]

9216--9219;

[Consultation 90 Ouvert]

12029--12030;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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