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Notice descriptive – Brève
1
Pièces des journaux des fonds en fiducie et demandes de chèques [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1943-1963

Référence :

R216-260-4-F, RG10-4-c

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

161957

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Documents relatifs aux fonds en fiducie

Pièces des journaux des fonds en fiducie et demandes de chèques
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1943-1963

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1,6 de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est constituée de pièces des journaux de fonds en fiducie et de demandes de chèques pour la période 1943-1963. Les pièces justificatives témoignent de transferts et d'ajustements des fonds des bandes pour ce qui est des mariages, de l'émancipation, des terres et des propriétés (économies) et des rentes. Dans certains cas, du courrier accompagne les pièces justificatives à titre d'explication.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-47 est une liste de volumes. 10-47 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-47_133713_133555_133639_157559_157561_157562_157563_etc.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-4-c
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10] 11872--11879

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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