Recherche dans la collection - Comité exécutif [document textuel (quelque microforme)]

Notice descriptive – Brève
1
Comité exécutif [document textuel (quelque microforme)]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1899-1985.

Référence :

R1181-14-2-F, RG34-C-1-a

Genre de documents :

Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

161926

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission de la capitale nationale

Comité exécutif
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1899-1985.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1,25 m de documents textuels
25 bobines de microfilm

Langue du document :

français
Acquisition :

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Meeting records of the National Capital Commission [textual record, cartographic material]

NATIONAL CAPITAL COMMISSION MINUTES AND NATIONAL CAPITAL COMMISSION EXECUTIVE COMMITTEE MINUTES [textual record]

Headquarters, Central Registry Files and Minute Books [textual record]

Contract Administration [textual record]

Central registry records of the Executive and Corporate Affairs Branch [textual record]

Minutes and heritage land register records of National Capital Commission [textual record (microfilm)]

NCC Minutes - Min/Com 1973-1980 [Textual record microform]

NCC executive minutes 1973-1980 [textual record microform]

Chairman's Office - Executive correspondence and documents [textual record (microform)]

Commission Minutes [textual record (microform)]

Executive Minutes [textual record (microform)]
Portée et contenu :

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La série se compose de dossiers créés et/ou conservés par le Comité exécutif et ses prédécesseurs. Les volumes 1 à 19 sont composés de volumes reliés qui contiennent les procès-verbaux de la Commission de la capitale nationale (1959-1967), et de ses deux prédécesseurs: la Commission du district fédéral (1927-1959) et la Commission d'aménagement de la ville d'Ottawa (1899-1927). Tous les aspects des fonctions et responsabilités de la Commission y sont traités: acquisition des terrains; amélioration des ponts, routes, trottoirs et promenades; embellissement paysagiste (arbres et fleurs); entretien des terrains fédéraux; Rideau Hall; ceinture de verdure; Queensway, relocalisation des voies ferrées; parc de la Gatineau; pollution de la rivière des Outaouais; plans directeurs de la région de la capitale nationale; relations avec les municipalités de la région; installations sportives; projections financières et comptes; comptes rendus de divers comités et commissions consultatives. Le premier registre des procès-verbaux de la Commission d'amélioration de la ville d'Ottawa (volume 1) contient un bloc-notes des résumés et des brouillons des procès-verbaux (1889-1911). Les quatre premiers registres de procès-verbaux (volumes 1 à 4) contiennent des index sur des sujets spécifiques. Les fiches de la bobine de microfilm M-3737 est un instrument de recherche pour les procès-verbaux de la CCN (1959-1964).

Les registres de procès-verbaux contiennent souvent de la correspondance, des coupures de journaux, des règlements administratifs et des budgets. Les volumes de la Commission de la Capitale nationale et des dernières années de la Commission du district fédéral contiennent aussi les procès-verbaux du Comité consultatif du terrain, du Comité d'aménagement de la Capitale nationale, Comité consultatif d'architecture, Comité consultatif des bâtiments et des lieux historiques, du Comité consultatif de l'information, du Comité d'architecture, du Comité consultatif du Parc de la Gatineau et du Comité exécutif.

Les bobines de microfilm T-27163 -- T-27168 se composent des enregistrements du comité exécutif de 1981-1985. Les bobines de microfilm T-27169 - T-27171 se composent des enregistrements de correspondance exécutive et du bureau du président, février 1978 à Juillet 1985. La bobine microfilm T-27172 se compose du procès-verbal de la commission entre 1984 et 1985. La bobine microfilm T-27173 se compose du procès-verbal exécutif pour 1985.

Provenance :

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Créateur : Canada. Commission de la Capitale nationale. Comité exécutif

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Commission de la Capitale nationale. Comité exécutif : Le Comité exécutif se compose du président, du vice-président exécutif (directeur général) et des vice-présidents des cinq Directions. Ils se réunissent régulièrement pour discuter de sujets importants qui portent sur la planification ministérielle, les activités quotidiennes et les affaires administratives de la CCN. Le Comité exécutif est l'entité qui relie les comités et le travail de la Commission aux secteurs opérationnels de l'institution. Toute documentation au niveau de la haute direction est filtrée par le Comité exécutif sous forme de demandes d'autorisation. Le Comité exécutif filtre toute documentation au niveau de la direction qui lui est envoyée sous forme de demande d'autorisation.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 34-1 est une liste dactylographiée des volumes 1-19. 34-1 (90: Ouvert)

Document textuel (Électronique) L'instrument de recherche 34-2 est une liste topographique dactylographiée des volumes 1-19. 34-2 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/34-2_134478_vols_1-19.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Les bobines M-3735 à M-3736 comprennent les copies de procès-verbaux (1959-1967) des volumes 11 à 19. La bobine M-3737 contient les fiches index-sujet de la Commission de la Capitale nationale pour les volumes 11-16.

Note sur les dates de création :

Les fiches ont été microfilmées par le Ministère après 1964 et les fiches originales ont été détruites.

Versements complémentaires :

De nouveaux versements sont à prévoir

Note(s) sur le contenant :

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M-3735 : Copies sur microfilm Copy No. 1
M-3735 : Copies sur microfilm Copy No. 2
M-3736 : Copies sur microfilm Copy No. 1
M-3736 : Copies sur microfilm Copy No. 2
M-3737 : Copy No. 1
M-3737 : Copy No. 2

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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117-000064-8
117-000306-X
1981-82/063 GAD
1985-86/241 GAD
1986-87/128 GAD
1989-90/064 GAD
1989-90/306 GAD
2000-01041-5
2001/009
2004-00340-5
2014-01793-X
2014-01794-8
2014-01881-2
2014-01883-9
2014-01884-7
2014-01900-2
4-1985-01-377 OFRC
78-288 OFRC
97/029
97/029-1
R1181
RG34
RG34-C-1-A

Ancien no de référence archivistique :

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RG34-C-1-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG34]

[Consultation 90 Ouvert]

1--19;

[Consultation 90 Ouvert]

19/1;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [R1181] 321--336

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG34] M-3735--M-3736

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels: microformes

[Consultation96 Restrictions varient]

Bobine de microfilm [RG34] M-3737

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [R1181] T-27163--T-27173

[Consultation 99 Fermé pour fins de traitement]

Dessins techniques architecturaux

[Consultation90 Ouvert]

Volume [R1181] 337

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24