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Notice descriptive – Brève Structure et enquêtes ministérielles [document textuel]
Niveau hiérarchique :Sous-sérieDate :1809-1860Référence :R216-223-9-F, RG10-A-6-a, RG10-A-6-fGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :161847Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Sous-série comprend :12 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieurDate(s) :1809-1860Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :1,4 m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :Instrument de recherche :Information additionnelle :Note(s) sur le contenant :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
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