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Notice descriptive – Brève

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Dismissal of Ernest Henry Taylor, Clerk in Office of Commr of Dom [Commissioner of Dominion] Lands from 1897/07/01 - Min Intr [Minister of the Interior] 1897/06/05

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1897-1660

Date de réception :

1897-06-11

Date d'examen :

1897-06-30

Date d'approbation :

1897-08-02

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, -3658 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

161841

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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