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Notice descriptive – Brève

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Dismissal J.L. Campbell, Indian Agt [Agent], Moose Mountain - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs] 1897/06/09

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1897-1653

Date de réception :

1897-06-11

Date d'examen :

1897-06-30

Date d'approbation :

1897-07-07

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 738, -3657 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

161834

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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