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Notice descriptive – Brève

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Loans Rice Lake Indians, D. Cowe, W. Cowe, A. Crowe and Jas [James] Jarvis - Supt Genl I. [Superintendent General of Indian] Affairs 1897/01/22 recs [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1897-0178

Date de réception :

1897-01-23

Date d'examen :

1897-01-23

Date d'approbation :

1897-01-25

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 726, -3652 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

161760

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-05-10