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Notice descriptive – Brève

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Resignation of Evan MacQuarrie, Messgr. [Messenger] - M and F. [Marine and Fisheries] - Min M and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1895/11/20 recds. [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1895-3402

Date de réception :

1895-11-22

Date d'examen :

1895-11-23

Date d'approbation :

1895-12-02

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 692, -3639 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

161157

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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