Recherche dans la collection - Fore-shores - M M and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1895/08/19 recds. [recommends] grant to John Taylor, at Roch Bay, Victoria, British Columbia
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Notice descriptive – Brève 
Fore-shores - M M and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1895/08/19 recds. [recommends] grant to John Taylor, at Roch Bay, Victoria, British Columbia
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1895-2514Date de réception :1895-08-19Date d'examen :1896-04-20Date d'approbation :1896-04-21Remarques :Re submitted 1896/01/06 - Refd. [Referred] back M M and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1896/01/25 - New report substituted 1896/03/06Refd. [Referred] back to M M and F. [Minister of Marine and Fisheries] - Original 1895/08/26Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 704, -3644 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :160416 -
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