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Notice descriptive – Brève 
Honourable D. Roy - Submits resignation as judge, Superior Court, Quebec
Niveau hiérarchique :DossierDate :1869-1870Référence :RG6-A-1, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1630No dossier (créateur) :1630Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :1598587Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1869-1870Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéLangue du document :indéterminéNo d'instrument de recherche :Vedette-matière :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
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