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Notice descriptive – Brève

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[Post Office Department] - [Postmaster General], 25 June, [recommends] employment of J. Côté and J. Cartier until 30 June next

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1879-0969

Date de réception :

1879-06-25

Date d'examen :

1879-06-28

Date d'approbation :

1879-07-10

Remarques :

See also 1879-0428

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, -3326 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

15719

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-12