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Notice descriptive – Brève

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Lake Erie and Detroit River Rwy. [Railway] - Min R and C. [Minister of Railways and Canals] 1893/07/26 recds. [recommends] accepting oak in place of cedar for cattle guard and paymt. [payment] subsidy of $42,482

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1893-2114

Date de réception :

1893-07-27

Date d'examen :

1893-07-29

Date d'approbation :

1893-07-31

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, -3613 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

156585

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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