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Notice descriptive – Brève
1
Autres dossiers du service central [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1957-1967

Référence :

R776-54-6-F, RG55-B-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

155738

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor (Division du Ministère des finances)

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1957-1967

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,8 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série se compose de documents créés par le ministère des Finances mais greffés aux dossiers du Conseil du Trésor. Ces documents ne sont pas conformes aux systèmes de classification des dossiers du Conseil du Trésor. Les documents portent sur les contributions ministérielles en espèces, découlant des prévisions budgétaires supplémentaires, ainsi que sur les activités budgétaires de sociétés d'État choisies (d'Énergie atomique du Canada à l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent).

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 55-4 est une liste de dossier non vérifiée (vols. 741-744). L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 55-4 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-4_140802_vols_741-744_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG55-B-3
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG55] 741--744

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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