Recherche dans la collection - Dossiers sur les projets de loi de crédits [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers sur les projets de loi de crédits [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1940-1967

Référence :

R776-73-X-F, RG55-E-4

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

155725

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor (Division du Ministère des finances)

Budgets et prévisions budgétaires

Dossiers sur les projets de loi de crédits
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1940-1967

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

1,2 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La sous-série se compose de dossiers se rapportant à la présentation des projets de loi de crédits à la Chambre des communes.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 55-5 est une liste de dossier non vérifiée (vols. 846-851). L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 55-5 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-5_140845_vols_846-851_open.pdf

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG55-E-4
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG55] 846--851

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.