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Notice descriptive – Brève
1
Direction des langues officielles et de l'équité en matière d'emploi [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1965-1992]

Référence :

R776-115-0-F, RG55-H-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

155714

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor

Direction des langues officielles

Direction des langues officielles et de l'équité en matière d'emploi
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1965-1992]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

m de documents textuels
47 cartes : sur 1 cassette d'ordinateur, 702 fichiers, 165.66 Mo.

Langue du document :

français

Langue du document additionnelle :

français
Acquisition :

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Official languages regulations [cartographic material (electronic)] : service to the public, geographical distribution of the démography rules = Règlements sur les langues officiales : service au public, représentation géographiques des règles démographiques

Administrative and operational registry files of the Official Languages and Employment Equity [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La sous-série se compose de dossiers administratifs et opérationnels se rapportant à l'organisation, y compris des documents sur la fusion de la Direction des langues officielles et de la Direction de l'équité en matière d'emploi en 1992, avant que leurs fonctions ne soient greffées à la Direction des ressources humaines (en 1996). Les dossiers touchent également aux réunions des comités d'opérations au sein des directions fusionnées et au symposium parrainé par la direction.

Les 47 cartes ont été utilisées par la Direction des langues officielles et de l'équité en matière d'emploi du Conseil du Trésor pour analyser les caractéristiques des langues des diverses régions dans tout le Canada.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Direction des langues officielles et de l'équité en emploi

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Direction des langues officielles et de l'équité en emploi : La Direction des langues officielles et de l'équité en emploi représente l'entité transitoire créée en 1992 pour assurer l'administration des composantes des programmes des langues officielles et des programmes d'équité en emploi. Le Conseil du Trésor a joué un rôle-clé dans l'élaboration de ces programmes à l'échelle de l'administration fédérale en amorçant le travail très tôt. Ensuite, cette nouvelle entité a fusionné en 1996 avec la grande Direction générale des ressources humaines. Le lien administratif qui unissait ces deux types de programme s'est finalement rompu lors de la reconstitution en 1999-2000 de la Direction des langues officielles. La Direction des langues officielles et de l'équité en emploi a assuré un lien permanent avec les institutions fédérales responsables des programmes d'équité en emploi et des langues officielles. Elle a analysé les rapports annuels de manière conjointe avec les institutions fédérales clientes, contrôlé la mise en oeuvre des programmes, évalué l'efficacité des deux types de programme et fourni une orientation opérationnelle.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Historique de la conservation :

Rg55M C0000585 - transféré à la Division des archives visuelles et sonores en janvier 1995 du Secrétariat du Conseil du Trésor selon les modalités décrites dans l'autorisation de disposer des documents 1994/004.

Note sur le classement :

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Cette sous-série résulte d'une évolution organisationnelle complexe des entités responsables de l'administration des sous-fonctions et des activités afférentes au programme des langues officielles du SCT. En fait, l'ensemble des sous-séries en vertu de la série intitulée Direction des langues officielles est relié aux importantes révisions du système de classification entre le milieu des années 1990 et 2003. Les volumes permanents décrits dans la sous-série des « dossiers d'exploitation du bureau des documents » reflètent les systèmes de classification des documents utilisés plus ou moins continuellement depuis la fin des années 1970 jusqu'au début des années 1990. Les documents de la sous-série associés aux Langues officielles et à l'équité en matière d'emploi reflètent une classification établie au début de 1990. La plupart des acquisitions sont auxiliaires à ces deux sous-séries et celles qui sont liées à la série au niveau supérieur de la description des documents représentent en fait un système de classification des documents créés en 1999 en utilisant le préfixe LEB (qui pourrait logiquement être une sous-série distincte sans provenance). La sous-série créée en 2003, intitulée « dossiers d'exploitation du bureau des documents » de la Fonction des langues officielles reflète un système de classification des dossiers révisé.

Note des copies/versions :

Deux versions des dossiers de projet de C0000585 existent. La première version comprend la version originale ATLAS GIS en DOS pour le transfert aux Archives nationales. La deuxième version comprend ATLAS GIS en version Windows 2.0 qui a été créée par les Archives nationales lors de l'organisation de la collection.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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122-040815-8
1981-82/188 GAD
1985-86/255 GAD
1997-98/631 GAD
1998-00021-4
86/001
RG55
RG55-H-1
RG55M C000585

Ancien no de référence archivistique :

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RG55-H-2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Date de modification :: 2024-07-04