Recherche dans la collection - Pensions et assurances [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Pensions et assurances [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1900-2006.

Référence :

R776-101-0-F, RG55-I-6

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

155667

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor

Politique du personnel et gestion des ressources humaines

Pensions et assurances
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

339 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1900-2006.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

38,9 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série se compose de documents provenant de la Division des pensions et des assurances, et son prédécesseur, la Section des pensions et des assurances sociales. On a greffé puis renommé d'anciens documents parmi la série 8300-8700. La division était chargée du bon déroulement et de la coordination des programmes gouvernementaux de la fonction publique se rapportant aux pensions, aux assurances (chômage, santé et allocations) et aux prestations de sécurité sociale (rentes de vieillesse, avantages destinés aux jeunes et aux anciens combattants). Les dossiers de cette série se composent, entre autres, de documents ayant trait à l'élaboration, au suivi et à l'évaluation des politiques, aux contributions et à la gestion fédérale de ces programmes. On retrouve également des documents sur les conclusions de comités et les grandes lignes provinciales des régimes d'assurance-soins médicaux du gouvernement, de même que des demandes de renseignements de clients à propos de la nature et de la couverture des diverses pensions et des programmes de sécurité sociale de la fonction publique.

Nom(s) additionnel(s) :

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Pension and Insurance Division

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche pour les volumes 1500-1555 est une liste générée par ordinateur qui indique le numéro du volume, le numéro du dossier, la période et qui comporte une description de dossiers. L'instrument de recherche pour les autres volumes est une liste de dossiers qui indique le numéro du volume, du dossier, de la partie, la période et qui comprend une description de dossiers. 55-13 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 55-13 est une liste de dossiers verifiée qui indique les números du dossier, les titres, les dates extrêmes pour volume 27542. 55-13 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-13_134691_vol_27542_open.pdf

Documents textuels (Électronique) est une liste de dossiers qui indique les números du dossier, les parties du dossier, les titres, les dates extrêmes, et les números de volumes pour volumes 25925-25953. 55-13 (66:Expurgé)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1977-78/123 GAD
1980-81/248 GAD
1984-85/066 GAD
1987-88/008 GAD
2013-00523-7
2014-01360-8
2015/001
2017-00397-2
2018-00080-2
93/031
R776
RG55
RG55-I-6
RG55-L-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG55-I-6
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG55] 1512

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [R776]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

25666--25729;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

25925--25953;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

26696--26729;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

27542;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG55]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

941--951;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1500--1511;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1513--1555;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-04