Recherche dans la collection - Ordres du jour [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Ordres du jour [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1921-1923.

Référence :

R776-31-5-F, RG55-A-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

155630

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé)

Décisions du Conseil du Trésor

Ordres du jour
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1921-1923.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,2 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La sous-série semble être le restant d'un ancien système résumant les réunions du Conseil du Trésor. Ces documents, appelés " ordres du jour ", sont en fait des résumés des réunions listés en colonnes, par date et ensuite par ministère, par numéro de la décision du Conseil du Trésor, par sujet et remarques.

A cause d'arrangement par ministère, cette serie est en effet une aide de recherche par sujet limité pour chercher les décisions trouvées dans la serie principale des décisions.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

(Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG55-A-2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.