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Notice descriptive – Brève
1
Registres des décisions [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1868-1910.

Référence :

R776-27-3-F, RG55-A-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

155626

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé)

Décisions du Conseil du Trésor

Registres des décisions
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1868-1910.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

1,3 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série se compose de registres renfermant les comptes rendus des décisions du Conseil du Trésor jusqu'en 1910. Les documents sont classés en ordre chronologique selon la date de la réunion et, en cela, habituellement en ordre alphabétique par ministère.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 55-19 est une liste de dossiers classés par date d'approbation. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 55-19 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-19_140759_vols_20001-20026_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Groupes de documents reliés :

Pour des détails concernant l'accès, voir la sous-série des indexes et des registres.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG55-A-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG55] 20001--20026

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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