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Notice descriptive – Brève

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Registry of [schooner] EMILIE B at Shelburne, S.H. Perry, owner - [Minister of Marine and Fisheries], 22 April, [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1880-0754

Date de réception :

1880-04-24

Date d'examen :

1880-05-08

Date d'approbation :

1880-05-10

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, -3329 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

15501

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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