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Notice descriptive – Brève Fortifications at Ile aux Noix - [Minister of] Militia and Defence, 1880/04/06, does not [recommend] that works be proceeded with
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1880-0656Date de réception :1880-04-06Remarques :On file with dormantsReferred back to the [Minister of] Militia and Defence at his request, 1880/04/10Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :15401 -
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