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Notice descriptive – Brève

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Fortifications at Ile aux Noix - [Minister of] Militia and Defence, 1880/04/06, does not [recommend] that works be proceeded with

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1880-0656

Date de réception :

1880-04-06

Remarques :

On file with dormants

Referred back to the [Minister of] Militia and Defence at his request, 1880/04/10

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

15401

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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