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Notice descriptive – Brève

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Dismissal Edward O'Leary, Supt. [Superintendent] ship lights, Beaver Island - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1894/01/11 rec. [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1894-0142

Date de réception :

1894-01-12

Date d'examen :

1894-01-22

Date d'approbation :

1894-01-23

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 641, -3618 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

152669

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27