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Notice descriptive – Brève

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Dismissal of Patrick J. Duffie, Barrie, Ontario - P.M.G. [Post Master General] 1894/02/22 rec. [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1894-0592

Date de réception :

1894-02-23

Date d'examen :

1894-02-26

Date d'approbation :

1894-02-28

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 645, -3620 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

151652

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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