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Notice descriptive – Brève

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Port warden for North Sydney, Mr. Andrew Nisbel - [Minister of] Marine, 9 March, [recommends Order in Council] 14 February/1877, [appointment] of, be cancelled

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1880-0431

Date de réception :

1880-03-09

Date d'examen :

1880-03-17

Date d'approbation :

1880-03-18

Remarques :

See also 1877-0127

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 388, -3329 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

15073

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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