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Notice descriptive – Brève

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Lightship, traverse, lower St. Lawrence - [Minister of Marine and Fisheries], April 30/79, [recommends appointment] of Capt. E. Pelletier as keeper of, at $1400 [per] annum

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1879-0650

Date de réception :

1879-04-30

Date d'examen :

1879-05-15

Date d'approbation :

1879-05-16

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 378, -3325 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

14943

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-12