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Notice descriptive – Brève

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Inner Main Light, Port Dalhousie, Ontario - Min Mar and F [Minister of Marine and Fisheries] 1892/12/30 recd [recommends] placing of steel and concrete foundation

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1892-3390

Date de réception :

1892-12-31

Date d'examen :

1893-01-03

Date d'approbation :

1893-01-04

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, -3606 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

147844

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24