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Notice descriptive – Brève

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Valley River Band of Indians Pelly Agency, Saskatchewan - expenditure of $440 in purchase of heifers - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs], 1910/09/12

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1910-2028

Date de réception :

1910-10-11

Date d'examen :

1910-10-13

Date d'approbation :

1910-10-14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

147174

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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