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Notice descriptive – Brève

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Ice Pier Ouareau - St. Rielle Joliette, Quebec - accepce [acceptance] tender of Jos. [Joseph] Renaud, $2,478 - Min. P.W. [Minister of Public Works], 1910/09/26

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1910-1910

Date de réception :

1910-09-26

Date d'examen :

1910-09-27

Date d'approbation :

1910-09-30

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

147056

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04