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Notice descriptive – Brève

1

Privy Council Office - Application of H. Alexander and W.H. Lee for promotion

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1880-0112

Date de réception :

1880-01-20

Remarques :

Referred to Treasury Board, 1880/01/21

See also 15 of 1879-0831

Filed with dormants

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

14616

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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